Les enseignements du drame d’Epinal

L’actualité hospitalière est particulière riche en ce moment et mérite que l’on dresse une petite revue de presse ; celle-ci illustrera aux yeux du lecteur averti ou non dans quelle situation de tension se trouve actuellement les établissements publics de santé.

On mentionnera dans une première approche la mise en lumière de défaillance organisationnelle ou technique dont les conséquences, pour les médecins, les directeurs, voire d’autres autorités administratives, en terme de responsabilité peuvent peser très lourd. Je pense bien évidemment ici à l’affaire des patients surirradiés du Centre Hospitalier d’Epinal dont les conséquences ont conduit à mettre en cause la responsabilité des radiothérapeutes, d’un radiophysicien, de l’ancienne directrice de l’hôpital, mais aussi des autorités administratives que sont la direction départementale des affaires sanitaires et sociales et l’agence régionale de l’hospitalisation. Madame Roselyne Bachelot, en sa qualité de ministre de la santé a même décidé de la révocation du médecin chef du service de radiothérapie, décision à caractère exceptionnel, s’il en est, et rendu après l’avis du conseil de discipline des praticiens hospitaliers. Il faut préciser que les deux médecins impliqués dans ce dossier avaient été suspendus de leur fonction par Xavier Bertrand, alors ministre de la santé, en mars 2007, et par ailleurs le conseil régional de l’ordre des médecins avait notamment reproché le silence durable des deux médecins vis-à-vis des victimes et de leur famille. Rappelons que les faits remontent en 1998 et ont duré jusqu’en 2006, années pendant lesquels plus de 5 000 patients traités dans le service de radiothérapie du Centre Hospitalier d’Epinal seront victimes de surirradiations et ce à des taux d’exposition supérieur à la dose prescrite allant de 2 à 20%. Le rapport de l’inspection générale des affaires sociales et de l’autorité de sûreté nucléaire a pointé des défaillances de tous les maillons de la chaîne sanitaire (voir Résumé du rapport ASN n° 2006 ENSTR 019 – IGAS n° RM 2007-015P). En voici quelques extraits qui permettent mieux de comprendre la chaîne des responsabilités :

-          « Cet évènement constitue le plus important accident impliquant les rayonnements ionisants, ayant eu lieu en France. »

-          et pour le champ qui nous intéresse ici, on relèvera de manière pertinente la remarque suivante : « Cet accident survient au centre hospitalier Jean Monnet (CHJM) à Epinal, troisième élément du dispositif lorrain hospitalier (…) construit dans les années 60 sur un terrain devenu trop étroit, les bâtiments actuels ont besoin d’être reconstruits ; les tensions entre médecins et direction rendent difficile la gouvernance de l’hôpital et nuisent à la réalisation des projets, tels que le rapprochement avec la polyclinique de la Ligne bleue ou la création du pôle mère enfant, souhaités par le conseil d’administration et la tutelle ; enfin certains services posent problème et ont fait l’objet de réserves lors de l’accréditation par la haute autorité de santé »

-          « Au cours de l’été 2005, l’un des médecins radiothérapeutes et le radiophysicien retrouvent l’erreur de surdosage, en réexaminant l’ensemble des dossiers. Le 15 septembre 2005, les deux médecins du service font part de l’accident à la directrice du Centre Hospitalier , qui informe à son tour DDASS et ARH. »

-          « Une réunion est organisée le 5 octobre 2005 à la DDASS. Les décisions prises ne donnent lieu à aucun document commun et sont interprétées différemment par les parties. L’absence de

-          mise en place de tableau de bord ou de réunions de suivi ne permet pas de corriger les divergences ni de reconnaître le caractère inapproprié des mesures arrêtées. A ce stade, contrairement aux obligations des articles L. 1333-1, L. 1413-14 et L. 5212-2 du CSP, les autorités nationales responsables (ministre de la santé, AFSSAPS, ASN, IRSN, préfet) ne sont pas alertées. »

Cette affaire n’est malheureusement pas encore close au plan judiciaire car du point de vue de l’hôpital on a peut-être oublié un principe de base dans la prise en charge des patients « primum non nocere ».

Le drame des patients surirradiés du Centre Hospitalier d’Epinal a aujourd’hui des conséquences au plus haut puisque l’on vient d’apprendre que sept centres de radiothérapies sont menacés de fermeture. L’explication de la perspective de ces décisions vient que l’autorité de sûreté nucléaire, à la suite de l’affaire d’Epinal, a demandé d’inspecter l’ensemble des 180 centres de radiothérapie existant en France. Ce qui est troublant du point de vue des médecins et des directeurs d’hôpitaux, c’est que la motivation de la décision de fermeture est liée à des problèmes d’effectifs. Or, quiconque connaît les modalités de la formation des médecins, et les règles de leur affectation sait aussi que l’un des principaux leviers de la restructuration des hôpitaux a été constitué par cette fameuse gestion des effectifs médicaux, notamment au travers du fameux numerus clausus. Les autorités publiques ont donc aujourd’hui beau jeu de préconiser la fermeture de petites unités, et ce dans l’intérêt des patients [c'est en tout cas ce que la grande majorité des médias et de la population retiendra] alors que ces mêmes autorités sont à l’origine même de la situation de pénurie médicale, du moins [soyons honnête] de manière partielle. [Bien évidemment, je n'ouvre pas ici le bien fondé même de cette gestion des effectifs médicaux dont la récurrence a d'ailleurs traversé tous les gouvernements qu'ils soient de droite ou de gauche, nous y reviendrons à l'occasion]

La vraie problématique posée par l’affaire des patients surirradiés du Centre Hospitalier d’Epinal porte en réalité sur le rapport de confiance entre les patients et les médecins, voire l’institution dans sa globalité. Trop longtemps, le patient a été placé dans une position d’infériorité dès lors qu’il pénétrait dans un établissement hospitalier. Par crainte de dérives judiciaires à l’américaine, le système de français s’est sclérosé jusqu’à infantiliser les patients alors même que nous évoluons dans une société de l’information de plus en plus ouverte, y compris en matière d’information médicale. La loi du 04 mars 2002 est bien venue renforcée les droits des patients. Mais ces dispositions sont encore trop vécues comme des contraintes que l’on tente de minimiser, de restreindre au lieu d’y voir un levier d’action pour structurer une prise en charge de qualité. En ce sens, les décisions de sanction de Roselyne Bachelot à l’égard des médecins impliqués dans l’affaire d’Epinal ont particulièrement été appréciées par l’association des victimes de surirradiations à l’hôpital d’Epinal. Et de ce point de vue, on ne peut que le comprendre.

Du point de vue du contexte budgétaire dans lequel les établissements hospitaliers se trouvent aujourd’hui [2/3 des hôpitaux présenteraient des situations budgétaires déficitaires], les perspectives de fermeture se transforment en opportunités de restructuration et donc à terme de rationalisation des moyens [Dans sa lettre de mission adressée au sénateur Gérard Larcher en octobre 2007, Nicolas Sarkozy parle "d'optimisation"]. L’actuel Premier de la cour des comptes, et l’un des anciens maires de la ville d’Epinal, et donc président du Conseil d’administration du Centre Hospitalier (son mandat s’est terminé en 1997, donc un an avant le début des faits), Philippe Seguin appréciera à sa juste valeur le lien entre ces différents aspects de l’affaire d’Epinal.

L’image d’Epinal a terni les relations de confiance entre patients et médecins, elle a lourdement décrédibilisé l’institution hospitalière dans son ensemble.

~ par directeurhopital le juin 20, 2008.